Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCH
ECRIN SYSTEMS, SA

Numéro de dépôt :
3737631
Date de dépôt :
12/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2020
ARCH de ECRIN SYSTEMS

Présentation de la marque ARCH

Déposée par voie électronique le 12 mai 2010 par la Société Anonyme (SA) ECRIN SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECRIN SYSTEMS domicilié(e) 143 rue LOUIS NEEL - 38920 - CROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 844 187 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECRIN SYSTEMS domicilié(e) 143 rue LOUIS NEEL - 38920 - CROLLES - France.

La marque ARCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCH est expirée depuis le 12 mai 2020.

ECRIN SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : OPALE , ECRIN AUTOMATISMES , ONYX , IPLIVE , ECRIN , ECRIN SYSTEMS , LIVESTREAM


ECRIN SYSTEMS, SA - 143 rue LOUIS NEEL - 38920 - CROLLES - France - SIREN 329844187


ECRIN SYSTEMS - 143 rue LOUIS NEEL - 38920 - CROLLES - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Inscription le 26 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547748 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-26

Inscription le 26 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547747 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-26

Télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Services de téléconférences ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Etudes de projets techniques ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.